OrigaLys ElectroChem, SAS M. Frédéric DUSSAUT M. Philippe BOSDURE M. Serge COBOS M. Jean Marie GIRARD M. Olivier ROUX M. Jean-Luc HOGNON
Numéro de dépôt :
3908797
Date de dépôt :
28/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/03/2022
Présentation de la marque LandStat
Déposée le 28 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OrigaLys ElectroChem, monsieur Frédéric DUSSAUT, monsieur Philippe BOSDURE, monsieur Serge COBOS, monsieur Jean Marie GIRARD, monsieur Olivier ROUX, monsieur Jean-Luc HOGNON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LandStat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-16 du 20 avril 2012.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) OrigaLys ElectroChem domicilié(e) Pépinière Cap-Nord, 28 Avenue général Leclerc - 69140 - RILLIEUX-la-PAPE - France, monsieur Frédéric DUSSAUT domicilié(e) OISANS, 81 Rue du 1er mars 1943 - 69100 - VILLEURBANNE - France, monsieur Philippe BOSDURE domicilié(e) 200 Rue du belvédère - 69730 - GENAY - France, monsieur Serge COBOS domicilié(e) 12 Rue Georges Lyvet - 69200 - VENISSIEUX - France, monsieur Jean Marie GIRARD domicilié(e) 22 Impasse de la prairie - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France, monsieur Olivier ROUX domicilié(e) 114 Lot de la Tour - 38470 - COGNIN LES GORGES - France, monsieur Jean-Luc HOGNON domicilié(e) La Guilletière - 38700 - SARCENAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OrigaLys ElectroChem, M. Frédéric DUSSAUT domicilié(e) Pépinière Cap-Nord, 28 Avenue général Leclerc - 69140 - RILLIEUX-la-PAPE - France.
La marque LandStat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OrigaLys ElectroChem, SAS - Pépinière Cap-Nord, 28 Avenue général Leclerc - 69140 - RILLIEUX-la-PAPE - France
M. Frédéric DUSSAUT - OISANS, 81 Rue du 1er mars 1943 - 69100 - VILLEURBANNE - France
M. Philippe BOSDURE - 200 Rue du belvédère - 69730 - GENAY - France
M. Serge COBOS - 12 Rue Georges Lyvet - 69200 - VENISSIEUX - France
M. Jean Marie GIRARD - 22 Impasse de la prairie - 01390 - SAINT ANDRE DE CORCY - France
M. Olivier ROUX - 114 Lot de la Tour - 38470 - COGNIN LES GORGES - France
M. Jean-Luc HOGNON - La Guilletière - 38700 - SARCENAS - France
OrigaLys ElectroChem, M. Frédéric DUSSAUT - Pépinière Cap-Nord, 28 Avenue général Leclerc - 69140 - RILLIEUX-la-PAPE - France
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateur.
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